Compte-rendus
Délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 19 février 2025
2025-001 Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025.
2025-002 Création de poste
2025-003 Modification du tableau des effectifs.
2025-004 Retrocession dans le domaine public communal de la voirie de la residence des jardins de Vinassan
2025-005 Convention la tempora avec le Grand Narbonne. Convention Tempora
2024-037 DM2-2024-Budget général.
2024-038 Remboursement frais Congrès des Maires 106ème Congrès.
2024-039 Location de la parcelle cadastrée WA 87, AD 10.
2024-040 Location local au 4 rue de la Font pour un cabinet d’infirmières.
2024-041 Achat de la parcelle cadastrée AE 110 LE DEVES.
2024-42 Achat terrain AI 43 LES CROUZETS.
2024-043 Antenne relais convention avec TDF.
2024-044 Participation contrat prévoyance des agents.
2024-045 Adhésion au contrat d’assurance statutaire du centre de gestion
2024-046 Modification du régime indemnitaire des policiers municipaux.
2024-047 Mutualisation- convention avec les communes d’une solution de publication
2024-048 Rapport annuel prix et qualité des services publics du Grand Narbonne.
2024-049 Renouvellement convention avec le PIMMS pour l’année 2025.
Délibérations du Conseil Municipal du 26 septembre 2024
2024-031 DM1-2024-Budget général.
2024-032 DM1-2024-Budget gendarmerie.
2024-033 Demande de subvention DETR construction de deux paddles.
2024-034 Demande de subvention CD11 construction de deux paddles.
2024-035 Création d’un emploi adjoint technique territorial.
2024-036 Création d’un emploi d’adjoint administratif territorial.
Délibérations du Conseil Municipal du 05 juin 2024
2024-020 Création emploi fonctionnel.
2024-021 Modification du tableau de l’effectif
2024-022 Recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour la saison estivale
2024-023 Elections européennes 9 juin 2024 rémunération des agents. I.F.C.E
2024-024 Convention pour une mission d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec l’AT
2024-025 Convention pour la construction et la gestion de l’aire de lavage
2024-026 Convention de partenariat EPCC Narbo via Maison de la Clape Commune de vinassan
2024-027 Avenant n°1 lot 3 Entreprise GOMEZ local Police Municipale.
2024-028 Achat terrain AE LE DEVES.
2024-029 Avenant n°1 lot 8 Electricité Entreprise SPIE local Police Municipale.
2024-030 Avenant n°1 lot 1 Electricité Entreprise COLAS local Police Municipale.
Délibérations du Conseil Municipal du 10 avril 2024
2024-007 Compte administratif 2023 budget communal
2024-008 Compte administratif 2023 budget gendarmerie
2024-009 Approbation des comptes de gestion 2023
2024-010 Vote du budget primitif 2024
2024-011 Vote du budget gendarmerie 2024
2024-012 Budget communal 2024 Affectation du résultat section fonctionnement
2024-013 Affectation du résultat budget gendarmerie
2024-014 Vote des subventions aux associations
2024-015 Fixation du taux de fiscalité locale
2024-016 Prise de compétence du « contrat local santé intercommunal » par le Grand Narbonne
2024-017 Charte engagement dans la lutte contre l’ isolement des seniors
2024-018 Charte de l’Arbre et du Paysage du département de l’Aude
2024-019 Demande de subvention au SYADEN éclairage public
Délibérations de la séance du 9 avril du conseil d’administration du CCAS
CCAS 2024-01
CCAS 2024-02
Délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2024
24-001 DEMANDE SUBVENTION ANS
24-002 SYADEN SUBVENTION
24-003 PARTICIPATION COMMUNALE SIVOM
24-004 CONVENTION RPEI
24-005 CONVENTION GEPU
24-006 AVENANT N°1 LOT2 RODRIGUES PM
Délibérations du Conseil Municipal du 08 février 2023
2023 001 Participation communale 2023 Sivom Narbonne Rural
2023 002 Droit de Préemption Urbain
2023 003 Accord cadre voirie attribution à l’entreprise COLAS
2023 004 Création de postes
2023 005 Modification du tableau des effectifs
2023 006 Vidéo protection JD2M
2023 007 Convention de prestation d’instruction des autorisations du droit
2023 008 Convention la Tempora
2023 009 Fixation taux avancement de grade
Délibérations du 12 avril 2023
Délibérations du 27 juin 2023
2023 25 Développement urbanistique
2023 26 DM
2023 27 Servitude ENEDIS COMMUNE
2023 28 Transfert de compétence et dissolution SIVU
2023 31 Location logements communaux
2023 32 Achat véhicule patrouille FEUX ET FORETS
2023 33 Achat d’un véhicule pour le SERVICE TECHNIQUE
2023 0627 Augmentation tarifs AIRE CAMPING CAR
2023 0627 Convention avec le PIMMS
Délibérations du 04 octobre 2023
2023 036 Adoption nouvelle nomenclature budgétaire
2023 038 Achat maison
2023 039 Acquisition terrains non bâtis
2023 040 Rénovation éclairage public
2023 041 Convention CCFF
2023 042 Conseil et assistance CDG11
2023 043 Subvention travaux cœur de ville
2023 044 Subvention CD travaux
2023 045 Subvention DETR travaux
2023 046 Demande subvention CD11 terrain
2023 047 Demande subvention DETR terrain
2023 048 Motion de violences envers les élus
DM 02023 037
DM BUDGET GENERAL
Délibérations du 06 décembre 2023
2023 50 Engagement des dépenses d’investissements
2023 51 Convention base adresse locale avec le Grand Narbonne
2023 52 Convention redevance spéciale
2023 53 Remboursement frais congrès des maires 105ème congres
2023 54 Mise en œuvre de la prime du pouvoir d’ achat exceptionnelle
2023 55 Création d’un emploi permanent sur le poste de DGS
2023 56 Motion relative aux carences de l’operateur ORANGE pour la fibre optique
2023 57 Désignation d’un nouveau délégué au SIVOM
Conseil du 27/09/2022
2022 032 DM BUDGET GENDARMERIE
2022 033 Convention de reversement de la taxe d’aménagement
2022 034 Demande subvention CD Caraveilhe
2022 035 Demande de subvention DETR Salle Caraveilhe
2022 36 Demande de subvention DETR cœur de ville Tranche 2
2022 37 Demande de subvention Grand Narbonne- Fonds de concours cœur de ville Tranche 2
Conseil du 07/12/2022
2022 041 Modification des statuts du SIVOM
2022 042 Révision des tarifs des salles municipales et des cautions
2022 044 Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
2022 045 Création emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activités
2022 046 Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre De Gestion 11
2022 047 Convention RAMI du canton de Coursan
2022 049 Redevance spéciale – Convention entre le Grand Narbonne et la Commune de Vinassan
2022 050 Modalités de mise en œuvre du télétravail
